L’agence/Règlement intérieur
Les règles d’hygiène, de sécurité et de discipline nécessaires au bon fonctionnement de l’établissement. À lire avant votre première leçon.
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline, nécessaires au bon fonctionnement de l’établissement : JD Auto École, 7 place des 7 Fontaines, 95150 Taverny — SIRET 879 287 621 00020 — 01 34 18 10 40.
Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit se conformer aux instructions particulières données par les formateurs en ce qui concerne les règles de sécurité.
Il doit également respecter les normes élémentaires d’hygiène. Sont particulièrement visés : l’interdiction de vapoter, fumer, cracher, se restaurer ou jeter des détritus, l’hygiène corporelle et la nécessité de signaler à l’établissement tout risque de contagion en cas de maladie.
En cas d’incendie, l’élève doit se référer aux consignes affichées. Tous les élèves sont tenus d’en prendre connaissance et de participer aux exercices d’évacuation lorsqu’ils sont organisés. D’une manière générale, en cas d’incendie ou d’ordre d’évacuation des locaux, chacun se conforme aux directives données par le responsable désigné.
Il est interdit d’introduire, de distribuer ou de consommer des stupéfiants ou de l’alcool sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, ainsi que d’y pénétrer ou d’y demeurer sous leur emprise. Il est également interdit d’y fumer ou d’y vapoter.
Horaires et jours d’ouverture ordinaires du bureau* :
* En cas de modification, les horaires exceptionnels sont affichés dans l’établissement ou sur tout autre support accessible. La salle de code est en libre accès pendant les horaires d’ouverture.
La salle de code est accessible pendant les horaires d’ouverture de l’établissement. L’accès à tout dispositif d’entraînement au code et son utilisation (tests, dispositifs présents dans l’établissement ou accessibles à distance, supports de recueil des réponses) sont régis par les conditions particulières définies dans le contrat de formation ou à l’initiative du personnel de l’établissement.
Les cours sont dispensés dans les locaux de l’école de conduite par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière titulaire d’une autorisation d’enseigner en cours de validité. Les horaires des cours sont affichés à l’agence. Thématiques traitées :
Formations deux-roues : l’équipement du motard, comment choisir sa moto, les risques liés à la conduite des motocyclettes, la pression sociale (publicité, travail…) et la pression des pairs.
Le contrat de formation est conclu après une évaluation de départ dont les modalités sont disponibles à l’agence. Chaque élève reçoit un livret d’apprentissage, qu’il renseigne au fur et à mesure de sa progression avec l’assistance du formateur.
Les leçons de conduite durent 1 ou 2 heures (55 minutes de présence dans le véhicule par heure) ; elles peuvent être individuelles ou collectives.
Toute leçon annulée moins de 48 heures à l’avance est due et facturée, sauf motif exceptionnel (conditions climatiques, raison médicale, cas de force majeure…).
Chaussures adaptées (talons hauts et tongs interdits), vêtements permettant une aisance de mouvement et ne gênant pas la prise d’information, conformément au code de la route (article R412-6).
Équipement obligatoire, sur la piste comme sur la route :
Un élève qui se présente sans l’équipement requis ne peut pas suivre la leçon. Les élèves de JD bénéficient de 20 % de remise sur l’équipement moto chez notre partenaire Teamaxe Herblay.
L’utilisation du matériel pédagogique est exclusivement réservée à l’activité de formation et uniquement sur les lieux de formation. L’élève s’engage à conserver en bon état le matériel qui lui est confié et à signaler toute anomalie au personnel de l’établissement.
L’élève s’engage à respecter les horaires de formation fixés par l’école de conduite. En cas d’absence ou de retard, les modalités de l’article 4 s’appliquent. Le cas échéant, l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte de l’assiduité de l’élève aux tiers définis dans le contrat de formation.
Tout comportement contraire aux règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être en collectivité et au bon déroulement des formations est proscrit sur les lieux de formation, à bord des véhicules d’enseignement et lors des examens pratiques. Sont particulièrement visés les comportements à caractère agressif, violent, homophobe, sexiste ou raciste. Ces règles s’appliquent également envers le personnel enseignant ou administratif, les autres élèves et toute personne présente.
Toute propagande religieuse, politique ou syndicale est proscrite sur les lieux de formation et à bord des véhicules d’enseignement.
Les sanctions applicables sont, dans cet ordre :
Le cas échéant, l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte des sanctions prises aux tiers définis dans le contrat de formation. En cas de contestation, l’élève peut saisir le médiateur de la consommation dont relève l’établissement (voir les mentions légales).
Fait à Taverny, le 30 mai 2022 — article 5 mis à jour le 2 novembre 2026.
Le gérant, David A.